FERMER
Mentions légales
I) INFORMATIONS LÉGALES
Le portail www.avelisgroup.com est la propriété de la société AVELIS CONSTRUCTION, société par actions simplifiée, au capital social de 5.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de NANTERRE, sous le numéro B 753 201 359 et dont le siège social est situé Maison de la Défense -12, Place de la Défense – 92974 PARIS LA DEFENSE CEDEX.
Courriel : contact@avelisgroup.com
Téléphone : +33 (0)3 85 56 20 38
Le directeur de publication du portail www.avelisgroup.com est Monsieur Philippe MARRAS, en qualité de Président de la société AVELIS CONSTRUCTION.
Le dispositif Internet du Groupe AVELIS a été conçu par la société MY COMPUTING, située 66 rue Marceau, 71200 LE CREUSOT.
Le portail www.avelisgroup.com est hébergé sur les matériels informatiques de la société :
GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 300.000€ ayant son siège social au
63-65 boulevard Massena à Paris (75013) FRANCE, immatriculée sous le numéro 423 093 459 RCS PARIS
N° TVA FR81423093459
Téléphone : +33 (0)1 70 37 76 61
Télécopie +33 (0)1 43 73 18 51
II) CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION
L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d'utilisation et s'engage à les respecter.
AVELIS CONSTRUCTION se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement.
Dans l'hypothèse où vous accéderiez au portail www.avelisgroup.com à partir d'un autre Etat que la France, vous vous engagez à vous assurer également du respect de la législation localement applicable.
III) CONTENU DU PORTAIL
Le portail www.avelisgroup.com est un site donnant accès à d'autres sites de sociétés du Groupe AVELIS, susceptibles de disposer de leurs propres notices légales, qu'il convient de consulter et de respecter.
Les sociétés du Groupe AVELIS ont leur propre existence légale et disposent d'une personnalité juridique autonome.
Les informations fournies sur le portail www.avelisgroup.com le sont à titre informatif et indicatif. AVELIS CONSTRUCTION ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site. Elles ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et adaptée.
AVELIS CONSTRUCTION ne saurait donc être tenu responsable des erreurs ou omissions, d'une absence de disponibilité des informations et des services.
En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
AVELIS CONSTRUCTION ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du portail www.avelisgroup.com, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive.
IV) INFORMATIQUE ET LIBERTÉ
En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifié relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés de données personnelles du portail www.avelisgroup.com ont fait l'objet d’une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).
Les données personnelles collectées sur le portail www.avelisgroup.com sont exclusivement à usage interne de la société AVELIS CONSTRUCTION.
Les coordonnées seront utilisées pour envoyer aux personnes qui en font la demande des informations commerciales.
Les données ainsi collectées ne seront ni cédées, ni échangées ou louées. Dans l'hypothèse où vous ne fourniriez pas ces informations, AVELIS CONSTRUCTION ne serait pas en mesure de traiter les dossiers correspondants.
Conformément à la loi susvisée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression portant sur les données le concernant.
Ce droit peut être exercé :
- soit directement sur le site, par courriel adressé au webmestre dont les coordonnées ont été précisées supra
- soit en écrivant à : AVELIS CONSTRUCTION, située Maison de la Défense -12, Place de la Défense – 92974 PARIS LA DEFENSE CEDEX
L'utilisateur est tenu de respecter les dispositions de la loi susvisée, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Il doit notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
V) INFORMATIONS TECHNIQUES
Lors de vos visites, vous êtes informé qu'un témoin de connexion peut s'installer automatiquement sur votre logiciel de navigation. Il s'agit d'un bloc de données qui n'est pas utilisé à des fins d'identification mais qui sert à enregistrer des informations relatives à votre navigation sur le site. Il permet des analyses de fréquentation, mesures d'audience... afin d'améliorer la qualité du site.
Vous pouvez désactiver les cookies en suivant les instructions comme suit :
1/ si vous utilisez le navigateur Internet Explorer
Dans Internet Explorer, cliquez sur le bouton "Outils", puis sur "Options Internet".
Sous l'onglet Général, sous "Historique de navigation", cliquez sur "Paramètres".
Cliquez sur le bouton "Afficher les fichiers".
Cliquez sur l'en-tête de colonne "Nom pour trier tous les fichiers dans l'ordre alphabétique", puis parcourez la liste jusqu'à ce que vous voyez des fichiers commençant par le préfixe "Cookie" (tous les cookies possèdent ce préfixe et contiennent habituellement le nom du site Web qui a créé le cookie).
Sélectionnez le ou les cookie(s) comprenant le nom » AVELIS « et supprimez-les.
Fermez la fenêtre qui contient la liste des fichiers, puis cliquez deux fois sur "OK" pour retourner dans Internet Explorer.
2/ si vous utilisez le navigateur Firefox
Allez dans l'onglet "Outils" du navigateur puis sélectionnez le menu "Options".
Dans la fenêtre qui s'affiche, choisissez "Vie privée" et cliquez sur "Affichez les cookies".
Repérez les fichiers qui contiennent le nom "AVELIS".
Sélectionnez-les et supprimez-les.
3/ si vous utilisez le navigateur Safari
Dans votre navigateur, choisissez le menu "Édition Préférences".
Cliquez sur "Sécurité".
Cliquez sur "Afficher les cookies".
Sélectionnez les cookies qui contiennent le nom "AVELIS" et cliquez sur "Effacer" ou sur "Tout effacer".
Après avoir supprimé les cookies, cliquez sur "Terminé".
4/ si vous utilisez le navigateur Google Chrome
Cliquez sur l'icône du menu "Outils".
Sélectionnez "Options".
Cliquez sur l'onglet "Options avancées" et accédez à la section "Confidentialité".
Cliquez sur le bouton "Afficher les cookies".
Repérez les fichiers qui contiennent le nom "AVELIS".
Sélectionnez-les et supprimez-les.
Cliquez sur "Fermer" pour revenir à votre navigateur.
En cas de refus des témoins de connexions, certains services ne sont plus accessibles. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification ou de suppression de vos données personnelles communiquées par le biais du « cookie » dans les conditions indiquées au paragraphe « Informatique et liberté ».
VI) PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les marques et les logos (marques semi-figuratives) de la société AVELIS CONSTRUCTION et des sociétés du Groupe AVELIS figurant sur les sites sont des marques déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, seules ou intégrées à d'autres éléments, sans l'autorisation écrite, expresse et préalable de la société AVELIS CONSTRUCTION ou des sociétés du Groupe AVELIS concernées, en est strictement interdite.
La structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir-faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans le portail www.avelisgroup.com, sont la propriété de la société AVELIS CONSTRUCTION ou font l'objet d'un droit d'utilisation ou d'exploitation. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d'auteur.
Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les bases de données figurant, le cas échéant, sur le portail www.avelisgroup.com sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant dans le Code de la Propriété Intellectuelle la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, la société AVELIS CONSTRUCTION interdit expressément toute réutilisation, reproduction ou extraction d’éléments de ces bases de données. La réutilisation, reproduction ou extraction non autorisée engage la responsabilité de l’utilisateur.
La société AVELIS CONSTRUCTION se réserve la faculté de supprimer sans délais, et sans mise en demeure préalable, tout contenu : message, texte, image, graphique qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations précisées ci-dessus.
Dans l'hypothèse où vous souhaiteriez utiliser un des contenus du site (texte, image…), vous devez obtenir l'autorisation écrite, expresse et préalable de la société AVELIS CONSTRUCTION, en écrivant à l'adresse indiquée dans le paragraphe « Informations légales ».
VII) LIENS
Les liens mis en place sur le portail www.avelisgroup.com en direction de sites Internet externes ont fait l'objet d'une autorisation préalable et expresse.
Toutefois, la société AVELIS CONSTRUCTION n'étant pas l'éditeur de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, la société AVELIS CONSTRUCTION ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de témoins de connexion ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.
Vous ne pouvez pas mettre en place un lien hypertexte en direction du portail www.avelisgroup.com sans l'autorisation écrite, expresse et préalable de la société AVELIS CONSTRUCTION. Les demandes doivent être adressées au directeur de publication du portail www.avelisgroup.com.
VIII) DROIT APPLICABLE
Le droit applicable au portail www.avelisgroup.com est le droit français.
La majorité des contenus et services en ligne sur le portail www.avelisgroup.com sont proposés en français. En cas de litige, c’est toujours la langue française qui fera foi.
Construction modulaire
